1615-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes (1831-1848). Conseil de discipline du bataillon cantonal de Busy, composition : tableau (1831-1839). Elections des chefs de bataillon, officiers, sous-officiers et porte-drapeau (1831-1870). Règlement pour les exercices et revues du bataillon (1832). Formation du bataillon, dépenses (1832-1833). Renouvellement des jurys de révision : procès-verbal (1833).
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