1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient aussi les serments du curé et du vicaire de la paroisse de Bouclans à la Constitution civile du clergé (1791) ainsi que des jugements du tribunal de police municipal de Besançon (1791).
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