Versement effectué le 7 octobre 2007

Regroupés depuis 1993 sous le seul intitulé "aide aux manifestations", les dossiers étaient auparavant répartis dans 2 catégories (congrès et manifestations). Les dossiers répertoriés dans le présent bordereau portent sur ces 2 catégories.

Typologie documentaire : rapports du service et de la direction, délibérations du bureau ou de la commission permanente, délibérations de l'assemblée du Conseil général, liste de l’ensemble des dossiers examinés, tiré à part avec descriptif des manifestations (programme, budget), liste des bénéficiaires avec le montant des subventions allouées, dossiers individuels de demande de subvention (budget, présentation de la manifestation, courriers, presse, certificat de paiement).

Des dossiers de demande de subvention, il n'a été conservé que quelques spécimens à titre d'échantillon. Pour les dossiers conservés et versés, on indique dans l'analyse de chaque article le nom des structures bénéficiaires et l'objet de l'aide demandée.