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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Orchamps-Vennes à Pirey

Cote/Cotes extrêmes

336W33

Date

1969-1976

Présentation du contenu

  • Orchamps-Vennes : Petit, matériel agricole (1976).
  • Ornans : Tricotage mécanique de Pontarlier (1976).
  • Ougney-Douvot : décharge publique (1972).
  • Palise : décharge publique (1971-1972).
  • Pelousey : station de sélection porcine (1970).
  • Peseux : décharge publique (1972).
  • Pirey : Grosperrin, mécanique (1969-1970) ; décharge publique de Besançon (1971-1972) ; Sompey, découpage (1973-1974) ; SOFOR, mécanique (1971-1971).