1699-1894
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,35 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Armée territoriale. - Loi Niel de 1868 : état nominatif des hommes mobilisables dans la garde nationale mobile (1868), tableau de la garde nationale sédentaire (août 1870), tableau des hommes de 25 à 35 ans, célibataires ou veufs sans enfant, non compris dans les contingents des classes 1864-1855 (1870).
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