Aide à la recherche

1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1786W177-185

Date

1956-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W179-181

Date

1956-1995

1975-1980

Cote/Cotes extrêmes

1786W180

Présentation du contenu

Lotissement Champs des Arbres (05/07/1977).
Lotissement Champs du Creux (06/09/1977).
Lotissement Les Carrières (14/03/1978).
Lotissement Poirosotes (06/10/1980).
GMF (06/10/1980).
Sur les Murots (24/10/1980).