XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi les rapports avec l'abbaye de Mont-Sainte-Marie, cotés EAC 845 DD 5.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi dossier et contentieux cotés EAC 5314 D 15 et EAC 5325 O 8.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente par la communauté à Claude Pone du droit d'établir des canalisations.
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