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2961W Direction Départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2961W1-23

Date

1940-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

1,70 ml

Origine

Direction Départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Modalités d'entrées

Versement du 19/01/2026

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2961W14-23

Date

1941-1958

Présentation du contenu

Sur le sujet voir également le versement 369W et les articles 2004W378-384.

Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

2961W14

Date

1947-1953

Présentation du contenu

Instructions, états d’avancement des plans d’urbanisme, procès-verbaux de conférence sur les projets d’aménagement des communes sinistrées, correspondance.