2091W1-269
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er décembre 2011
Présentation du contenu
Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.
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Présentation du contenu
Conseil d'administration et bureau. Procès-verbaux, éléments de dossiers de séance.
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