1750W1-135
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 décembre 2006
Présentation du contenu
Administration des droits des sols.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation et versement total des dossiers de plus de 10 ans de toutes les communes dotées d’un plan local d’urbanisme (PLU).
Mode de classement
Classement alphabétique par commune, puis dans l’ordre chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Combe Messin (août 1987).
Le Colombier (septembre 1987).
Le Colombier 2 (avril 1988).
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