1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rétribution du curé pour les baptêmes et relevailles, procès entre Guillaume More, curé de Myon et Estienne Bergier, dit Fernard : traité entre le curé et les habitants de Myon concernant également les dîmes (1651). Règlement des droits curiaux : requête des habitants de Myon et d’Alaise à l’official de la cour archiépiscopale (1689) ; règlement (1715) ; procès opposant le curé, Claude François Morel, aux habitants de Myon et Alaise, et règlement (1761).
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