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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251008603-251008911

Cote/Cotes extrêmes

1949W19

Présentation du contenu

251008603 - ASSOCIATION YOLE, ECOLE DU CIRQUE ET DE LA CREATIVITE, 25000 BESANCON.
251008652 - CLUB "LOISIRS ET CULTURE" DES ORCHAMPS, 25000 BESANCON.
251008660 - ASSOCIATION DE PROMOTI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251008668 - ASSOCIATION NOTRE DAME DES CHAMPS, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251008756 - TENNIS CLU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251008757 - ASSOCIATION SPORTIVE DES CLAIRS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008767 - VESONTIO LOISIRS, 25000 BESANCON.
251008771 - AUTREMENT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251008786 - ASSOCIATION D'INFORMAT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251008821 - FOYER SOCIO EDUC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251008824 - ASSOCIATION D'ACTION EDUCATIVE DE LA PROTECTION DE LA JEUNESSE PRES LE TRIBUNAL POUR ENFANTS DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251008869 - ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25220 VAIRE-ARCIER.
251008877 - GROUPE FOLKLORIQUE PORTUGAIS DES ETOILES DOREES, 25290 ORNANS.
251008911 - ETAGE 3 (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.