Chemin d’intérêt commun, de Montbenoît à Pierrefontaine

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1835-1910

Voirie

Date

1835-1910

Chemin d’intérêt commun, de Montbenoît à Pierrefontaine

Cote/Cotes extrêmes

EAC5560O5

Date

1872-1891

Présentation du contenu

Travaux (1872-1890). Construction d’une barre en ronces artificielles : permission de voirie (1891).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.