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1766W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement  du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1766W7-9

Date

1965-1995

Présentation du contenu

Les débats de ces séances n’ont pas été publiés dans les délibérations du Conseil général.

1965-1973

Cote/Cotes extrêmes

1766W7

Date

1965-1973

Présentation du contenu

1965, 22 février : débats in extenso et résumé succinct des travaux (procès-verbal).
1965, 29 et 30 novembre : débats in extenso.
 
1966, 14 février: résumé succinct.
 
1967, 3 mai: débats in extenso.
 
1968, 14 octobre : résumé succint + vœu.
 
1969, 17 février : débats in extenso.
 
1969, 16 décembre : débats in extenso.
 
1973, 25 juin : débats in extenso, résumé succinct, rapport.