Propriétés et droits divers

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

Date

1617-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Propriétés et droits divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1824N4

Date

1880-1907

Présentation du contenu

Concessions au cimetière.

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