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MS Manuscrits (MS1-100)
La cote MS1 a d'abord été intégrée au fonds de l'abbaye de Saint-Claude (Jura), sous la cote 7H9. En 2025, ce document a été cédé aux Archives départementales du Jura pour intégration au fonds de Saint-Claude conservé par ce service.
Police du noble hôtel consistorial de la cité de Besançon
Police du noble hôtel consistorial de la cité de Besançon (réputée lex empeurera) chambre et boucliers du Sainct Empire, départie en neuf livres ou se voyent bien et déhuément reiglés tous les états y estants ainsi qu'il convient à la république d'une telle cité
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Statuts, ordonnances et police de la cité de Besançon, rédigés vers 1530 par les soins de Simon Gauthiot d'Ancier.
