Aide à la recherche

2499W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2499W1-25

Date

1953-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole (SREA)

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 2018.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sociétés coopératives agricoles et groupements de producteurs

Cote/Cotes extrêmes

2499W24

Date

1970-2013

Présentation du contenu

Agrément, reconnaissance et contrôle : dossiers individuels.

Dossiers : Franche-Comté élevage (2000-2002). Franche-Comté animaux (ex. Franche-Comté agneaux, 1999-2006). ELVEA (2013). Société coopérative agricole centrale laitière de Franche-Comté (2005). SOCOBEM (ex. SICOBEM, 1972-1999). Coopérative interdépartementale de commercialisation d’animaux vivants (CICAV) de Côte d’Or et e Haute-Saône (1988). COBEVIM (2000). COOP EL VAM 70 (1970-2000).