Vente d'arbres

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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Date

1793-1983

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149N2-5499N8

Date

an III-1983

Vente d'arbres

Cote/Cotes extrêmes

EAC5499N6

Date

an III-1983

Présentation du contenu

Ventes d’arbres (an III-1806, 1848-1983) ; autorisation de vente d’arbres : pétition des habitants adressée au ministre des Finances, arrêté préfectoral, délibération municipale (s. d. [début XIXe s]-1838).

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