1580-1583

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1B Chambre des comptes - Table des matières

Déplier tous les niveaux

1B Chambre des comptes - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Chambre des comptes de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

1B2229-1B3112

Baume-les-Dames

Cote/Cotes extrêmes

1B2293-1B2297

Date

1419-1767

Reconnaissances de la terre et seigneurie de Baume

Cote/Cotes extrêmes

1B2295-1B2297

Date

1580-1715

Description physique

Registres

1580-1583

Cote/Cotes extrêmes

1B2295-1B2296

Présentation du contenu

Minute et double réalisé à la même date.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.