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1291W Bureau des élections

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Cote/Cotes extrêmes

1291W1-49

Date

1988-1991

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 22 août 1991.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

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