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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14-24

Date

1732-1790

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, procès-verbaux de ventes mobilières, dations de tutelles et curatelles, états de frais de justice, jugements sur requêtes, jugements, actes d’acquisition de biens, journaux comptables, enquêtes, correspondance.

1741-1749

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/15

Présentation du contenu

Bournand Charles, cordonnier (1741). Giboulot Hiérome, meunier au moulin de l'abbaye Saint-Paul (1742). Comboly André (1744). Allardet Mathieu, bedal (ou bidel) de l'Université (1746). Dusable Jacques (1747). Goubin Jeanne Charlotte (1747). Grosjean Pierre, meunier à Pirey (1749)