2242W1-68
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/12/2014
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Les dossiers contiennent tout ou partie des pièces suivantes : courriers et avis ; projet de construction ou d’aménagement du centre ; demande de subvention ; déclaration d’ouverture ; plans ; procès-verbal de visite ; arrêtés préfectoraux ; délibérations du conseil municipal ; comptes rendus de réunions du groupe de travail chargé de la sécurité des établissements recevant du public.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Cote/Cotes extrêmes
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