Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

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Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Registre d’état civil

Cote/Cotes extrêmes

EAC2415E1

Date

1792-1812

Présentation du contenu

Naissances, mariages (1793-1812), décès (1792).

Conditions d'accès

Document non communicable : voir microfilms.