Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Activités des services de médecine du travail : correspondance générale, instructions, décisions du directeur régional du travail et de l'emploi d'accorder un agrément provisoire à certains services médicaux du travail (1972-1975), guide pratique de repères sur la réglementation [1990]. Répartition des services médicaux du travail : correspondance, tableaux récapitulatifs de la répartition des effectifs de salariés surveillés par les médecins du travail (1972), plans matérialisant l'implantation des entreprises adhérant à l'Association comtoise interprofessionnelle pour le fonctionnement du service médico-social avec indication du nombre de salariés et de leur lieu d'examen, étude des possibilités de sectorisation au sein de l'association comtoise (1974-1975). Fonctionnement des services de médecine du travail, enquête : note ministérielle, rapports établis par les directeurs départementaux du travail et de l'emploi (1975).
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