2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W173-180

Date

1968-1990

Affaires générales.

Cote/Cotes extrêmes

2032W173

Date

1972-1990

Présentation du contenu

Activités des services de médecine du travail : correspondance générale, instructions, décisions du directeur régional du travail et de l'emploi d'accorder un agrément provisoire à certains services médicaux du travail (1972-1975), guide pratique de repères sur la réglementation [1990]. Répartition des services médicaux du travail : correspondance, tableaux récapitulatifs de la répartition des effectifs de salariés surveillés par les médecins du travail (1972), plans matérialisant l'implantation des entreprises adhérant à l'Association comtoise interprofessionnelle pour le fonctionnement du service médico-social avec indication du nombre de salariés et de leur lieu d'examen, étude des possibilités de sectorisation au sein de l'association comtoise (1974-1975). Fonctionnement des services de médecine du travail, enquête : note ministérielle, rapports établis par les directeurs départementaux du travail et de l'emploi (1975).