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Archives communales déposées de Lanans

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Archives communales déposées de Lanans

Date

1659-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics – Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Date

1836-1912

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5944O3

Date

1895-1912

Présentation du contenu

Situation des chemins (1895-1902). État de viabilité (1897-1912). Budgets vicinaux (1898-1912).

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