Livre d’inscription et d’enregistrement

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BJS15 Justice seigneuriale de Bouclans

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BJS15 Justice seigneuriale de Bouclans

Date

1628-1781

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Livre d’inscription et d’enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

BJS15/175

Date

1777-1781

Présentation du contenu

Livre d’inscription des recettes pour délivrance d’actes faites par l’huissier de Bouclans (assignations et significations de jugement) et d’enregistrement des paiements pour coupes de bois.

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