3E20/1-3E20/493
Archives départementales du Doubs
3E20 Étude notariale Mauvais, de Besançon
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3E20 Étude notariale Mauvais, de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
an III-1882
Documents séparés
Pour l'étude de Me Mauvais, voir aussi l'inventaire coté 3E21
Minutes
Cote/Cotes extrêmes
3E20/1-3E20/483
Date
an III-1879
Jean Joseph Baptiste Bélamy
Cote/Cotes extrêmes
3E20/1-3E20/41BIS
Date
an III-1825
Répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E20/41
Date
1794-1825