Archives communales déposées de Lizine

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Date

1452-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1808-1924

Date

1808-1892

Délimitations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5827G2

Date

1844-1892

Présentation du contenu

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis (1844), ordonnance du roi (1845). Délimitation d’un terrain lieu-dit « au Gué du Fer » entre les communes d’Echay et Lizine : procès verbal, croquis (1892), observations du préfet (1892).