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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1357-1392

Date

1626-An III

Cote/Cotes extrêmes

15B1384-1390

Date

1755-1780

Présentation du contenu

Tous les registres de copies de lettres ont été regroupés sous la cote 9 à la Consulaire.

Correspondance reçue

Cote/Cotes extrêmes

15B1390

Date

1763-1780

Présentation du contenu

Documents cotés 60-61 et 63-64 à la Consulaire.