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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B532-15B537

Date

1768-1787

Biographie ou Histoire

Décédé à Besançon, d'où la présence de ses papiers à la Consulaire, qui s'explique encore mieux si l'on observe que le syndicat de la faillite fut exercé par Jean François Bogillot, dont les papiers appartiennent aussi au fonds consulaire.

Cote/Cotes extrêmes

15B532-15B535

Date

1768-1783

Livre journal

Cote/Cotes extrêmes

15B534

Date

9 mars 1778-8 octobre 1783