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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Déplier tous les niveaux

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q6

Date

1790-1945

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q5

Date

1790-1945

Dons, legs, rentes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q2

Date

1856-1944

Présentation du contenu

Dons et legs. – Legs de Mr Perrette en faveur des pauvres(1860).Legs de Mr le curé Deleule en faveur du bureau de bienfaisance (1856,1865). Don de Jean-Claude Roch d’une parcelle sise sur le territoire de Grandfontaine-Fournets (1835), procès verbal de délimitation(1933), proposition d’échange (1944).
Rentes. – Etat des propriétés et rentes foncières du bureau de bienfaisance (1869) ; somme due par le bureau pour conversion de rente (1862) ; rente due par les Ursulines au bureau du fait d’un capital constitué par Mr Binétruy de Grandfontaine (1861-1862).