1790-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Langue des unités documentaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réquisitions : états de remboursement (1814-1825). Armée alliée cantonnée à Nans sous Sainte-Anne : reçus pour fourniture(en allemand, 1814-1815). Subsistances et approvisionnements : procès verbaux et listes (1805-1815).
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