Archives communales déposées de Busy

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Date

1615-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC5924R1

Date

1840-1936

Présentation du contenu

Instituteur, nomination : lettre du préfet (1840). Institutrices, nomination (1851-1895) ; traitement et avancement (1854-1890) ; correspondance avec le maire (1913-1936). Secours pour travaux à l’école : lettres de l’inspecteur primaire (1844, s. d.). Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1882-1897) et de 4 à 13 ans (1898-1903).

Lacunes dans les listes des enfants.