Pièces jointes (gestion Nicolas antérieure ou autonome)

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

NICOLAS Jacques, quincaillier-bijoutier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1140-15B1141

Pièces jointes (gestion Nicolas antérieure ou autonome)

Cote/Cotes extrêmes

15B1141

Date

1767-1786

Présentation du contenu

Correspondance reçue (1771-1785). Action en recouvrement de créances (1767-1786). Titres et procédures relatifs à sa maison (travaux) et à ses domaines à Besançon et Arpenans (1769-1782).

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