Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

[Rente au profit du seigneur de Cusance sur les sujets de la seigneurie]

Cote/Cotes extrêmes

EAC204CC4

Date

1616

Présentation du contenu

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