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Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins d’intérêt commun

Cote/Cotes extrêmes

EAC5116O2

Date

1866-1924

Présentation du contenu

Chemin n° 25 de Pont-de-Roide à Gigot, traverse de Belleherbe : plan (1893). Chemin de Belleherbe à Gigot, classement comme chemin d’intérêt commun n°37 : arrêté préfectoral (1866) ; ouverture de crédits pour entretien : arrêté préfectoral (1867). Chemin de Belleherbe à Saint-Hippolyte, projet de construction : rapport de l’agent voyer (1922). Classement des chemins d’intérêt commun, remise en état : rapport de l’agent voyer (1924).