1C Intendance de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

1C1-1C2686

Date

1591-1814

Biographie ou Histoire

Histoire de l'Intendance

On sait que, depuis le XVIe siècle, le roi de France était présent dans les provinces du royaume, non pas tellement par le truchement des gouverneurs, mais bien plus par celui des « Commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi », bientôt devenus les « Intendants de justice, police et finances, commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi ». Il fallut plus d'un siècle pour que les attributions des intendants fussent à peu près définies et surtout pour que les intendants fussent placés à la tête de chacune des généralités du royaume. Ils furent définitivement mis en place sous Louis XIV, entre 1664 et 1689. La première conquête de la Franche-Comté en 1668, la deuxième, définitive celle-là, en 1674, permirent à la province de bénéficier immédiatement d'une institution bien rôdée.

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Histoire de la conservation

Histoire de la conservation du fonds

Il faut savoir, avant d'entreprendre une étude sur l'intendance, qu'un incendie détruisit en 1729 une partie de ses archives. Certains documents antérieurs à cette époque portent encore la trace de ce sinistre (voir par exemple la liasse 1C383, relative à la nomination des subdélégués). C'est dire qu'il sera pratiquement impossible de faire une étude sérieuse sur la période antérieure à 1730

Présentation du contenu

Présentation du fonds

Le fonds de l'intendance est scindé en deux parties. La première, qui fait l'objet du présent fascicule, concerne l'intendance en tant qu'institution administrative. La deuxième partie, qui fera l'objet d'un fascicule ultérieur, concernera l'intendance en tant qu'institution judiciaire ; s'y rattacheront les fonds du bureau de la Commission et du bureau des Finances, l'un et l'autre présidés par l'intendant

La sous-série C (administration) est divisée en six sections : Administration générale, Impositions, Economies, Affaires militaires, Ponts et Chaussées, Tutelle des communautés

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Documents en relation

Bibliographie

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1C2375-1C2609

Date

1591-an VII

Cote/Cotes extrêmes

1C2539

Date

1728-1784

Présentation du contenu

Oiselay. - Retable de l'église par le sculpteur bisontin Joseph Gallezot (1739-1742). Travaux à l'église (1728). Orchamps (Jura). - Reconnaissance des domaines du roi à Orchamps et à Gendrey (1775). Vols de sacs de grains. Orgelet. - Tableau des magistrats de la ville. Etat des revenus, dettes et charges de la ville (1765-1775). Incendie de 1752. Ollans. - Amodiation des communaux. Plan du pont (1769-1777). Ornans. - Offices municipaux : copie des lettres patentes de 1576 portant l'établissement d'une mairie. Difficultés avec les officiers du bailliage au sujet de l'exercice de la justice. Acquisition d'offices, remboursement. Election des officiers du Magistrat (1740-1784).

Ollans, travaux au pont

Cote/Cotes extrêmes

1C2539/1

Date

1769

Particularité physique

aquarelle, encre

Dimensions

25,5 x 41,5 cm

Présentation du contenu

Plan et profil de l'emplacement de l'édifice

Esquisse au crayon, au verso, "pieux"

Echelle : 40 toises