Actes des Consuls de la République

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

A Lois et actes du pouvoir central

Actes des Consuls de la République

Cote/Cotes extrêmes

EAC3342A3

Date

1899-1904

Présentation du contenu

Arrêtés, proclamation (huit affiches - an VIII-an XII).

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