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3E63 Étude notariale de Maîche

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Cote/Cotes extrêmes

3E63/1-257

Date

1579-1899

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E63/57-257

Date

1579-1899

Cote/Cotes extrêmes

3E63/138-142

Date

1786-1811

1786-1789

Cote/Cotes extrêmes

3E63/138

Date

1786-1789

Présentation du contenu

On trouve dans cet article, outre les actes notariés à Belleherbe de 1786 à 1789, les actes notariés en 1786 par :

- Philippe Joseph Emonin, notaire à Damprichard ;

- Claude Joseph Bécoulet, notaire à Belvoir ;

- Nicolas Joseph Guédot, notaire à Vaucluse ;

- Charles françois Xavier Roussel, notaire à Sancey-le-Grand.