Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
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Secteur de la forêt et du bois. - Correspondance (1974-1977). Commission régionale de la forêt et des produits forestiers (CRFPF, 1964-1990). Programmes généraux d'orientation régionale (1966-2000). Programmes thématiques (1985-2004). Aides conjoncturelles suite à des calamités naturelles (1978). Forêts soumises au régime forestier (1966-2001). Réduction des droits de mutation (1973-1992). Contentieux en matière d'exploitation forestière et de la chasse (1966-2000). Contrôle des plants et sementces (1975-1996). Etudes et enquêtes sur la forêt comtoise (1975-2003). Congrès et colloque sur le bois et la forêt tenus à Besançon (1990-1993). Association pour le développement des industries du bois en Franche-Comté (ADIB, 1984-2004). Association Pro-forêt (1996-2000).
Autre instrument de recherche
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