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1873W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1873W1-32

Date

1951-2003

Importance matérielle

3,90 mètres linéaires.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'Économie, de l'Environnement et des Collectivités locales / Service de l'habitat et des aides aux collectivités.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 8 octobre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1873W1-23

Date

1951-2003

Cote/Cotes extrêmes

1873W9-23

Date

1952-2003

Biographie ou Histoire

Commission permanente depuis 1989. Son nom était commission départementale de 1952 à 1981, puis bureau de 1982 à 1988.

1996

Cote/Cotes extrêmes

1873W17

Date

1996