2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W10-78

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-78

Date

1950-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -

Dossier de travaux : permis de construire (autorisation de travaux sur immeuble classé ou inscrit délivrée par la DRAC), dossier technique (projets, études, plans, photographies), dossier comptable et financier (dossiers de subvention avec arrêtés d’attribution de subvention, décisions individuelles d’affectation de crédits, mémoires récapitulatifs, correspondance).

Dossier de protection : arrêtés ministériels de classement ou d’inscription à l’inventaire supplémentaire, rapports, correspondance, photographies.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement des dossiers et types de pièces énumérées ci-dessus. Les rares dossiers de protection sont systématiquement indiqués dans l’analyse quand ils sont présents.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-76

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W18-23

Date

1950-1999

Édifices et monuments publics civils

Cote/Cotes extrêmes

2553W20

Date

1959-1998

Présentation du contenu

Fontaine des Carmes, restauration (1997). Fontaine place Jean Cornet, restauration (1979-1980). École de médecine, projet de construction (1959). Grenier de la ville (ancien conservatoire de région), restauration de menuiseries, installations électriques et pose de faux plafonds (1987-1989). Hôtel de Ville, ravalement de façades (1997-1998). Hôpital Saint Jacques, ravalement des façades (1989) ; restauration du toit de l'hôtel de Montmartin (1989-1994). Palais Granvelle, aménagement de la brasserie (1987) ; restauration des charpentes et restitution de l'avant toit et des lucarnes sur la grande rue (1989) ; aménagement intérieurs et consolidation des structures (1993-1997). Préfecture, restauration des toitures et des salons de réception (1997-1998). Rectorat (10 rue de la Convention, ancien archevêché) ; restauration des toitures (1983) ; restauration des plafonds et couvertures hautes de l'escalier d'honneur (1993) ; création d'un sas et modification de façade (1997).