Aide à la recherche

2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W80-100

Date

1944-2004

Cote/Cotes extrêmes

2553W87-100

Date

1964-1999

Cote/Cotes extrêmes

2553W90-100

Date

1964-2004

Cote/Cotes extrêmes

2553W91-100

Date

1971-2004

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -
Classement : arrêtés ministériels, rapports de pré-inventaire, correspondance.
Restauration : projets techniques, inventaires de la tuyauterie avec historique succint, photographies, état financiers récapitulatifs, décisions individuelles d’affectation de crédits, devis, factures, marchés, délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de réception des travaux, coupures de presse, correspondance.

Chaque dossier par orgue contient tout ou partie seulement des 2 types de dossiers précités.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W91-93

Date

1971-2003

Nods à Saône

Cote/Cotes extrêmes

2553W93

Date

1980-2003

Présentation du contenu

Nods (1991-1993). Ornans, église Saint Laurent (1981-1984, 2000, 2003). Pont-de-Roide (1996). Pontarlier, église Saint Bénigne (1980-1992). Russey (Le, 1991-1993). Saône (1982-1985).