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Archives communales déposées de Goumois

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Date

1733-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,84 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Seigneurie de Franquemont et la commune de Goumois

Cote/Cotes extrêmes

EAC2559Z1

Date

1846

Présentation du contenu

Notes manuscrites.

Documents en relation

Le registre paroissial contenant des actes datés entre 1792 et 1899, qui était conservé aux Archives départementales sous la référence EAC2559Z2 a été remis aux Archives diocésaines en 2007 pour y être conservé définitivement.