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Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC5115M3

Date

1891-1900

Présentation du contenu

Dépôt de pompes de Belleherbe, construction : devis (1891). Remise de pompes de La Violette, construction : devis (1892), procès-verbal d’adjudication (1892). Cidrerie et dépôt de pompes à Ebey, cahier des charges, devis, plans (1899). Chalet de fromagerie et bassin de fontaine, construction : devis (1897) -  voir aussi M 4 et F 3. Immeuble à Ebey, location : bail (1898). Sous-sol de la maison commune, location : bail (1900).