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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2758H6

Date

1831-1848

Présentation du contenu

Contrôle du service ordinaire et de la réserve de la garde nationale (1831-1832), contrôle du service ordinaire de la compagnie de sapeurs-pompiers (1848), procès-verbaux d’élection des officiers et sous-officiers de la garde nationale et liste d’émargement (1831). Un cahier.