1701-1912
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Propriété Le Chalet.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Copie de rapport des eaux et forêts, copie d’un mémoire d’arpenteur forestier, procès-verbal de reconnaissance des limites du domaine, extrait des minutes du Conseil de Préfecture du département du Doubs.
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