Archives communales déposées d'Avanne

Déplier tous les niveaux

Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

École

Cote/Cotes extrêmes

EAC4798M1

Date

1832-1903

Présentation du contenu

Latrines, construction : délibération (1832). Salle d'études et logement de l'instituteur, installation dans une partie du presbytère : lettres de l'archevêque, du préfet, consentement du curé (1835). Salle d'études, agrandissement : délibérations, arrêté préfectoral (1837-1838). Bâtiment de l'école, construction : acquisitions de terrains, devis, procès-verbaux d'adjudication, ordonnance royale autorisant l'établissement d'un passage de la voie publique à l'école, jugement d'expropriation (1843-1845). Bâtiment de l'ancienne école, vente : délibération, plan (1845). Salles de classe, ameublement : devis (1846, 1897). Salles de classe et logements de l'instituteur et de l'institutrice, réparation : devis, procès-verbal d'adjudication (1878). Préau de l'école, appropriation de la place située devant la maison commune et par suite, translation des bassins de la fontaine : devis (1879). Cours des écoles, agrandissement et reconstruction des privés : devis, délibération, approbation préfectorale, procès-verbal d'adjudication (1885-1886). Réparations à l'école et à d'autres bâtiments communaux : lettre du maire (1884), détail de travaux (1899), devis, approbations préfectorales (1902-1903). Voir aussi EAC4798L6.