Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Latrines, construction : délibération (1832). Salle d'études et logement de l'instituteur, installation dans une partie du presbytère : lettres de l'archevêque, du préfet, consentement du curé (1835). Salle d'études, agrandissement : délibérations, arrêté préfectoral (1837-1838). Bâtiment de l'école, construction : acquisitions de terrains, devis, procès-verbaux d'adjudication, ordonnance royale autorisant l'établissement d'un passage de la voie publique à l'école, jugement d'expropriation (1843-1845). Bâtiment de l'ancienne école, vente : délibération, plan (1845). Salles de classe, ameublement : devis (1846, 1897). Salles de classe et logements de l'instituteur et de l'institutrice, réparation : devis, procès-verbal d'adjudication (1878). Préau de l'école, appropriation de la place située devant la maison commune et par suite, translation des bassins de la fontaine : devis (1879). Cours des écoles, agrandissement et reconstruction des privés : devis, délibération, approbation préfectorale, procès-verbal d'adjudication (1885-1886). Réparations à l'école et à d'autres bâtiments communaux : lettre du maire (1884), détail de travaux (1899), devis, approbations préfectorales (1902-1903). Voir aussi EAC4798L6.
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