Procédures et Titres de famille

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

NOLIN François, drapier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1142-15B1156

Procédures et Titres de famille

Cote/Cotes extrêmes

15B1156

Date

1696-1780

Présentation du contenu

Procédures (1730-1772).
Titres de famille : baux et conventions (1736-1767) ; contrat de mariage (1696) et testaments (1761-1780).

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