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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1790-1800

Haras nationaux

Cote/Cotes extrêmes

LO659

Date

1790-1791

Présentation du contenu

Lois et instructions, proclamation du directoire du département du Doubs, états des étalons nationaux et poulinières nationales du département, état des chevaux et juments du district de Pontarlier (copie d’un original de 1784), extraits des registres de délibérations des départements du Jura et de Haute-Saône, pièces de correspondance.